Marque expirée - Marque en non vigueur

(PAS) SUR LA BOUCHE
Jean-Christophe Bouvier
Stefany Villeneuve

Numéro de dépôt :
3414277
Date de dépôt :
01/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016
(PAS) SUR LA BOUCHE de Jean-Christophe Bouvier

Présentation de la marque (PAS) SUR LA BOUCHE

Déposée le 1 mars 2006 par Jean-Christophe Bouvier et Stefany Villeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (PAS) SUR LA BOUCHE »

Les déposants sont Jean-Christophe Bouvier domicilié(e) 6 rue du Palais de Justice,69005 LYON - 69005 - France et Stefany Villeneuve domicilié(e) 13 rue Juiverie,69005 LYON - 69005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Christophe Bouvier domicilié(e) 6 rue du Palais de Justice,69005 LYON - 69005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (PAS) SUR LA BOUCHE est expirée depuis le 1 mars 2016.

Jean-Christophe Bouvier a également déposé les autres marques suivantes : REPUBLIC 2 L'IMAGE BY ARCHI-TEXTURE , ALICEDANSLESVILLES UN FLAMAND ROSE M'A DIT…


Jean-Christophe Bouvier - 6 rue du Palais de Justice,69005 LYON - 69005 - France

Stefany Villeneuve - 13 rue Juiverie,69005 LYON - 69005 - France


Jean-Christophe Bouvier - 6 rue du Palais de Justice,69005 LYON - 69005 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437599 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.